Mentions légales

La consultation du site internet valent-batiment.com suppose l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation.

Editeur du site

Editeur du site : SARL Valent

Directeur de la publication, responsable légal : Pascal VALENT

Adresse Postale : Sainte Croix des Egrons 33220 RIOCAUD

Adresse électronique (E- Mail) : pascal.valent@orange.fr

Hébergeur

Le site valent-batiment.com est développé, maintenu et hébergé en France sur les serveurs de la société : OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Informations

Les informations publiées, y compris dans leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site internet valent-batiment.com sont non contractuelles.

Ces informations ne constituent en aucun cas une assertion, une garantie ou un quelconque engagement de la part de la SARL Valent à l’égard de tout produit ou service :

La SARL Valent décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque.

La SARL Valent a fait tous ses efforts pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.

La SARL Valent n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web. En aucun cas, la SARL Valent ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de son site web.

La mise en place de liens hypertextes en direction d’autres sites ou de ressources disponibles sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité de la SARL Valent ni celle de son hébergeur à raison des contenus proposés par les sites désignés.

Modifications du site

La SARL Valent se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les contenus de son site Internet, quelle que soit leur nature.

Formulaire de contact

Les informations recueillies auprès des internautes par le biais d’un formulaire de contact sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. La SARL Valent s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet de la SARL Valent sont exclusivement destinées à l’usage de la SARL Valent.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à : SARL Valent Sainte Croix des Egrons 33220 RIOCAUD.

Droits de propriété intellectuelle et industrielle

Toute utilisation de tout ou partie du site internet valent-batiment.com ne peut être faite que moyennant une autorisation écrite.

Selon les règles du droit commun, la SARL Valent pourra mettre en jeu la responsabilité contractuelle de ses visiteurs ou engager toute action en concurrence déloyale ou parasitaire contre les auteurs de manquements aux dispositions considérées.

L’internaute ne peut communiquer tout ou partie du site Internet valent-batiment.com à des tiers même s’ils lui sont juridiquement distincts, contre paiement ou gratuitement, soit directement par communication des données d’origine, soit indirectement sous forme combinée des dites données.

L’internaute ne peut modifier, reproduire, adapter tout produit y compris tout ou partie du site Internet valent-batiment.com et les données qu’ils contiennent (y compris photos). L’internaute ne peut copier par quelque moyen que ce soit, télécharger, commercialiser, revendre, distribuer, retransmettre, publier, réaliser un téléchargement automatisé, et ce sous une forme quelconque toute donnée disponibles ou hébergées sur le site valent-batiment.com.

L’appropriation abusive des droits de diffusion sera sanctionnée par les dispositions réglementaires et législatives relatives au droit d’auteur et aux droits de producteurs prévus par le code de la propriété intellectuelle.

Contrefaçon

Toute reproduction, représentation ou utilisation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la SARL Valent est interdite et illicite. Le non- respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

En outre, les tiers propriétaires des contenus contrefaits, quelle que soit leur nature, sont fondés d’intenter une action en justice l’encontre des contrefacteurs. Cette disposition s’applique également aux internautes de passage.